Jurisprudence

Dans un sens large, la jurisprudence désigne l'ensemble des décisions de justice rendues par les juridictions dans un certain domaine du droit. Dans un sens plus restreint, la jurisprudence peut se définir par l'ensemble des décisions de justice concordantes rendues par les juridictions pour répondre à une même question juridique.

Dans les pays de tradition romano-germanique comme la France par exemple, on accorde en théorie peu d'importance à la jurisprudence qui est considérée comme une source secondaire du droit. Toutefois dans la pratique, pour prendre des décisions, les tribunaux ont très souvent tendance à se référer aux solutions données par les juridictions hiérarchiquement supérieures qui ont déjà été appelées à régler un problème juridique similaire dans le passé.

Dans les pays du common law comme le Royaume-Uni par exemple, la jurisprudence est considérée comme la principale source du droit. Dans ce type de système juridique, on applique la règle du précédent selon laquelle les tribunaux doivent rendre des jugements conformes aux décisions juridiques antérieures.

En France, l'un des rôles de la Cour de cassation est d'unifier la jurisprudence, c'est à dire de faire en sorte que l'interprétation des lois soit la même sur tout le territoire de l'État. Au cours du temps, la Cour de cassation cherche à construire une jurisprudence stable et continue. Cependant, il peut arriver qu'elle change d'avis et de comportement à propos d'un certain problème juridique, et procède à un revirement de jurisprudence qui aura un effet non seulement sur l'affaire dont elle a été saisie, mais aussi sur toutes les affaires futures concernées par la même question juridique.

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Dernière modification de cette page le 25 février 2016.Modifier