Bicaméralisme

Le bicaméralisme, ou bicamérisme, est un système d'organisation du pouvoir législatif selon lequel le Parlement est divisé en deux chambres distinctes. On parle de monocaméralisme ou de monocamérisme lorsque le Parlement est composé d'une chambre unique.

Les deux chambres d'un Parlement bicaméral

On distingue les deux chambres d'un Parlement bicaméral :

  • La chambre basse constitue la chambre des représentants du peuple qui sont généralement élus au suffrage universel direct. Elle est l'équivalente de l'Assemblée nationale en France sous la Vème République.
  • La chambre haute est considérée comme la chambre qui permet la représentation des membres fédérés au sein du Parlement dans le cadre d'un État fédéral. Elle permet aussi la représentation de certains groupes économiques ou sociaux tels que des représentants d'entreprises ou encore des représentants des universités par exemples. Les représentants de la chambre haute sont le plus souvent élus au suffrage indirect. En France, c'est le Sénat qui constitue la chambre haute du Parlement.

Dans le principe de la séparation des pouvoirs, Montesquieu préconisait le bicaméralisme en estimant que la mise en place d'une seconde chambre peut constituer un contrepoids efficace pour freiner la puissance d'une chambre unique. De plus, la seconde chambre assure un équilibre et une meilleure représentation de l'opinion au sein du législatif.

Les types de bicaméralisme

On distingue deux types de bicaméralisme :

  • Le bicaméralisme parfait, ou bicaméralisme égalitaire, désigne une organisation du pouvoir législatif dans laquelle les deux chambres disposent des mêmes pouvoirs. Ce système peut provoquer des blocages si les deux chambres ne parviennent pas à se mettre d'accord car aucune d'entre elles ne pourra imposer sa volonté sur l'autre.
  • Le bicaméralisme inégalitaire constitue le système d'organisation du Parlement bicaméral le plus fréquent. Dans ce système, les deux chambres qui composent le Parlement ne disposent pas des mêmes pouvoirs. Très souvent, c'est la chambre basse élue au suffrage universel direct qui aura le plus de pouvoir et qui pourra imposer sa volonté sur la chambre haute en cas de désaccord et afin d'éviter un éventuel blocage du processus législatif.

Dernière modification de cette page le 29 février 2016.Modifier